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Marques déposées par la société DOMAINE DEPARTEMENTAL D'OGNOAS
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DOMAINE DE MOUCHAC
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE MOUCHAC
DOMAINE DEPARTEMENTAL D'OGNOAS, CONSEIL GENERAL DES LANDES

Numéro de dépôt :
3854133
Date de dépôt :
17/08/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
DOMAINE DE MOUCHAC de DOMAINE DEPARTEMENTAL D\'OGNOAS

Présentation de la marque DOMAINE DE MOUCHAC

Déposée le 17 août 2011 par la société DOMAINE DEPARTEMENTAL D'OGNOAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « DOMAINE DE MOUCHAC »

Le déposant est la société DOMAINE DEPARTEMENTAL D'OGNOAS domicilié(e) 1043 Route d'Ognoas - 40190 - ARTHEZ D'ARMAGNAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 240 000 018 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Patrick ARNAUD, DOMAINE DEPARTEMENTAL D'OGNOAS domicilié(e) 1043 Route d'Ognoas - 40190 - ARTHEZ D'ARMAGNAC - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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DOMAINE DEPARTEMENTAL D'OGNOAS a également déposé les autres marques suivantes : MOON NIGHT


DOMAINE DEPARTEMENTAL D'OGNOAS, CONSEIL GENERAL DES LANDES - 1043 Route d'Ognoas - 40190 - ARTHEZ D'ARMAGNAC - France - SIREN 240000018


Patrick ARNAUD, DOMAINE DEPARTEMENTAL D'OGNOAS - 1043 Route d'Ognoas - 40190 - ARTHEZ D'ARMAGNAC - France


Publication - Publication le 16 sept. 2011 au BOPI 2011-37

Inscription le 15 mai 2012 - Rejet total n°575853 - Publication le 15 juin 2012 au BOPI 2012-05-15

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; digestifs (alcools et liqueurs) ; spiritueux.